Fin juin, à l’occasion d’un salon réunissant les différents acteurs de l’immobilier, la start-up Blockchain Partner a réalisé sur la blockchain Ethereum une importante transaction immobilière allant jusqu’à la signature de ce contrat. Une transaction virtuelle donc, mais qui laisse présager de nombreux changements futurs dans le secteur de l’immobilier.
A y regarder de plus près, que ce soit d’un point de vue documentaire ou pour les flux, l’immobilier ne semble pas si loin de la blockchain. Cette technologie de stockage et de transmission d’informations offre la décentralisation et l’automatisation contractuelle, deux éléments clés lors d’une transaction immobilière. Tous les métiers pourraient donc directement être concerné, que ce soit l’investissement immobilier ou encore le marché locatif, chacun pourrait à l’avenir tirer profit de la blockchain…
1/ Sécuriser les transactions foncières
La ou le foncier peine encore parfois à assurer des transactions fiables et transparentes, la blockchain peut désormais jouer un rôle important. Dans le cas d’une éventuelle appropriation douteuse, elle permet en effet d’assurer le stockage de l’information de manière transparente et sécurisée ; offrant par la même occasion la garantie d’un bien correctement répertorié.
Cette technique de sécurisation est par ailleurs assez développée dans les pays émergents notamment en Afrique et en zone Eurasienne afin d’enregistrer les titres de propriétés grâce à la blockchain. Beaucoup d’exemples montrent son efficacité comme au Honduras, ou il est désormais possible d’enregistrer sa propriété à l’aide d’un simple formulaire mis en ligne. L’inscription du bien réalisée, les données sont ensuite enregistrées au sein d’un registre de propriété ultra-sécurisé ne permettant aucun piratage. Une manière relativement facile de suivre et gérer l’activité du secteur immobilier dans des zones ou un certain manque de transparence peut être relevé.
En pratique, puisque la blockchain enregistre chaque transaction tout au long du processus de vente, cela permet une traçabilité et une transparence en temps réel des différents événements. L’avantage repose aussi dans l’enregistrement de l’acte de vente dans un système basé sur la technologie blockchain. De façon générale, la blockchain peut donc potentiellement remplacer partenaires tiers de confiance. A terme, cela permettrait aussi une forme d’authentification décentralisée plus rapide et plus flexible que celles tenues par les administrations publiques.
2/ Automatiser les ventes
Dès lors que les titres de propriété sont identifiés, vient ensuite l’échange entre vendeur et acheteur pour lequel la blockchain entre en jeu. Aujourd’hui, l’utilisation de cryptomonnaies pour l’acquisition d’un bien immobilier est d’ores et déjà possible. C’est le cas notamment aux Etats-Unis ou quelques transactions ont eu lieu en Ethereum via un site internet spécialisé dans les transactions dématérialisées. Ces nouvelles transactions entièrement gérées par la blockchain assurent l’ensemble des étapes, de la mise en contact des parties prenantes à la validation notariale grâce aux « smart contracts ». Ces contrats dits « intelligents », sont des contrats qui facilitent la vérification et l’exécution des contrats une fois que l’ensemble des conditions nécessaires ont été remplies. A l’avenir, les atouts d’un tel market-place pourraient permettre la réalisation de nombreuses transactions à travers le monde.
Pour le moment en France, aucune transaction n’a réellement été effectuée. L’exemple réalisé en juin dernier n’était en effet qu’une répétition de la cession d’un immeuble à une société de gestion partenaire. Le but derrière était non seulement de démontrer la possibilité de réaliser l’ensemble des étapes d’une transaction immobilière, mais aussi l’enregistrement de l’ensemble des documents nécessaires. Grâce à l’utilisation de la blockchain, chaque partie prenante est assurée de s’appuyer sur un référentiel commun, et cela participe aussi à diminuer grandement la durée opérationnelle des transactions.
A ce jour, le développement d’entreprises dans le secteur commence peu à peu dans les pays nordiques ou la réglementation y est moins importante. Mais si aujourd’hui l’intervention d’un notaire parait primordiale en France, l’application de la blockchain soulève certains points. D’un point de la simplification de la transaction, son utilisation pourrait permettre de réduire les blocages rencontrés durent le process d’achat et vente. En plus des conseils juridiques et fiscaux d’un notaire, la blockchain viendrait améliorer l’appréhension des risques et constituerait donc un véritable atout de transformation pour ces métiers liés à l’immobilier.
3/ Vers une tokenisation de l’investissement
Depuis peu, on assiste à la création de nouveaux actifs immobiliers dont la gestion repose sur les blockchains. Cela permet notamment d’engager différents flux de revenus grâce aux ICO (Initial Coin Offering). Les ICO permettent notamment aux particuliers ou professionnels d’investir dans un projet grâce aux crypto-actifs. En échange, ils reçoivent des permettant d’accéder à des produits ou des services financiers sans avoir recours à un participant tiers comme une banque ou autre service de conseil financier. Dans ce cas, on parle alors de « tokenisation » des biens immobiliers puisque cela permet d’identifier les différentes parties prenantes ainsi que le part de possession du bien qu’ils représentent. Ces fragments de propriété s’avèrent donc très utiles dans le suivi des échanges de blockains mais aussi la vérification des transactions immobilières.
Roxane BARBASTE, consultante CMG Conseil
